Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LES HAUTS
M. Tancrède LEROY, Agissant pour le compte de la société "CHÂTEAU LES HAUTS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4115720
Date de dépôt :
04/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2024
CHATEAU LES HAUTS de Tancrède LEROY

Présentation de la marque CHATEAU LES HAUTS

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2014 par monsieur Tancrède LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU LES HAUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est monsieur Tancrède LEROY domicilié(e) 7 avenue de la Libération - 50530 - Saint Jean le Thomas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Tancrède LEROY domicilié(e) 7 avenue de la Libération - 50530 - Saint Jean le Thomas - France.

La marque CHATEAU LES HAUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115720.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES HAUTS arrivera à expiration en date du 4 septembre 2024.

Tancrède LEROY a également déposé les autres marques suivantes : VALORBIS , Resabook


M. Tancrède LEROY, Agissant pour le compte de la société "CHÂTEAU LES HAUTS" en cours de formation - 7 avenue de la Libération - 50530 - Saint Jean le Thomas - France


M. Tancrède LEROY - 7 avenue de la Libération - 50530 - Saint Jean le Thomas - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;

Services de médecine alternative ; salons de beauté.